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PV + Comptes-rendus conseils communautaires CCOM

Découvrez dans cet article les procès-verbaux et les comptes-rendus des conseils communautaires de la CCOM classés par année.

ANNÉE 2020

Compte-rendu du conseil communautaire du 17 décembre 2020 de Velars-sur-Ouche (pdf - 1,59 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 19 novembre 2020 de Velars-sur-Ouche (pdf - 1,51 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2020 de Velars-sur-Ouche (pdf - 1,30 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 15 octobre 2020 de Lantenay (pdf - 1,18 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 de Lantenay (pdf - 602,43 ko)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2020 de Lantenay (pdf - 1,45 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 24 septembre 2020 de Lantenay (pdf - 947,37 ko)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 10 septembre 2020 à Fleurey-sur-Ouche (pdf - 2,12 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 à Fleurey-sur-Ouche (pdf - 1,86 Mo)

Procès-Verbal des élections du 09 juillet 2020 à Sombernon - avec débats (pdf - 1,13 Mo)

Procès-Verbal des élections du 09 juillet 2020 à Sombernon (pdf - 2,53 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 25 juin 2020 à Lantenay (pdf - 1,76 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 25 juin 2020 à Lantenay (pdf - 1,49 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 10 mars 2020 à Velars-sur-Ouche (pdf - 1,80 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 10 mars 2020 à Velars-sur-Ouche (pdf - 1,67 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 05 mars 2020 à Lantenay (pdf - 1,23 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 05 mars 2020 à Lantenay (pdf - 1,12 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 18 février 2020 à Gissey-sur-Ouche (pdf - 1,40 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 18 février 2020 à Gissey-sur-Ouche (pdf - 1,10 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 23 janvier 2020 à Fleurey-sur-Ouche (pdf - 1,62 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 23 janvier 2020 à Fleurey-sur-Ouche (pdf - 1,51 Mo)

ANNÉE 2019

Procès-Verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2019 à Mâlain (pdf - 1,33 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019 à Mâlain (pdf - 1,20 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 28 novembre 2019 à Sombernon (pdf - 2,31 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 28 novembre 2019 à Sombernon (pdf - 2,11 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 14 novembre 2019 à Fleurey-sur-Ouche (pdf - 1,99 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 14 novembre 2019 à Fleurey-sur-Ouche (pdf - 1,76 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2019 à Gissey-sur-Ouche (pdf - 1,73 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 à Gissey-sur-Ouche (pdf - 1,10 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 02 juillet 2019 à Sombernon (pdf - 1,01 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 02 juillet 2019 à Sombernon (pdf - 772,55 ko)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 20 juin 2019 à Gergueil (pdf - 1,38 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 à Gergueil (pdf - 1,13 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 23 mai 2019 à Lantenay (pdf - 1,48 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 23 mai 2019 à Lantenay (pdf - 1,21 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 11 avril 2019 à Sombernon (pdf - 1,98 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 11 avril 2019 à Sombernon (pdf - 1,83 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 21 mars 2019 à St Victor sur Ouche (pdf - 1,81 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 21 mars 2019 à St Victor sur Ouche (pdf - 1,53 Mo)

Procès-Verbal du conseil communautaire du 12 février 2019 à Lantenay (pdf - 1,66 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 12 février 2019 à Lantenay (pdf - 1,40 Mo)

Procès-Verbal des élections du 31 janvier 2019 à Gissey-sur-Ouche signé (pdf - 3,39 Mo)

ANNÉE 2018

Procès-Verbal du conseil communautaire du 20 décembre 2018 à Velars-sur-Ouche (pdf - 709,66 ko)

Compte-rendu du conseil communautaire du 20 décembre 2018 à Velars-sur-Ouche (pdf - 1,52 Mo)

Compte-rendu du conseil communautaire du 15 novembre 2018 à Gergueil (pdf - 1,02 Mo)

Procès-verbal conseil communautaire du 27 septembre 2018 à Gissey-sur-Ouche (pdf - 1,51 Mo)

Compte-rendu conseil communautaire 27 septembre 2018 Gissey-sur-Ouche (pdf - 958,07 ko)

Procés-Verbal conseil de communauté du 28 juin 2018 Fleurey-sur-Ouche (pdf - 4,84 Mo)

compte-rendu conseil de communauté 28 juin 2018 Fleurey-sur-Ouche (pdf - 885,40 ko)

procès verbal conseil de communauté 24 mai 2018 Aubigny-les-Sombernon (pdf - 877,13 ko)

procès-verbal conseil de communauté 5 avril 2018 Mâlain (pdf - 1,11 Mo)

compte-rendu conseil de communauté 8 mars 2018 Sombernon (pdf - 5,43 Mo)

procès verbal conseil de communauté 1er février 2018 Lantenay (pdf - 7,35 Mo)

ANNÉE 2017

procès verbal conseil de communauté 14 décembre 2017 Velars-sur-Ouche (pdf - 6,16 Mo)

annexes conseil de communauté 14 décembre 2017 (pdf - 385,25 ko)

procès verbal conseil de communauté 9 novembre 2017 Gissey-sur-Ouche (pdf - 4,05 Mo)

procès verbal conseil de communauté 28 septembre 2017 Gergueil (pdf - 1,11 Mo)

procès verbal conseil de communauté 22 juin 2017 Fleurey-sur-Ouche (pdf - 10,07 Mo)

procès verbal conseil de communauté jeudi 18 mai 2017 Saint-Victor-sur-Ouche (pdf - 5,15 Mo)

procès verbal conseil de communauté jeudi 6 avril 2017 Mâlain (pdf - 5,42 Mo)

procès verbal conseil de communauté 9 mars 2017 Aubigny-les-Sombernon (pdf - 5,06 Mo)

procès verbal conseil de communauté 26 janvier 2017 Gissey-sur-Ouche (pdf - 5,87 Mo)

ANNÉE 2016

PV conseil communauté 28 janvier 2016 - Velars-sur-Ouche (pdf - 6,18 Mo)

PV conseil communauté 8 avril 2016 - Fleurey-sur-Ouche (pdf - 4,99 Mo)

PV conseil communauté 19 mai 2016 - Lantenay (pdf - 3,75 Mo)

PV conseil de communauté 23 juin 2016 Barbirey-sur-Ouche (pdf - 4,37 Mo)

PV conseil de communauté 29 septembre 2016 Gergueil (pdf - 5,64 Mo)

PV conseil de communauté 23 novembre 2016 Lantenay (pdf - 15,19 Mo)

PV conseil de communauté 10 novembre 2016 Pont-de-Pany (pdf - 6,24 Mo)

PV conseil communauté 15 décembre 2016 Barbirey-sur-Ouche (pdf - 6,87 Mo)

ANNÉE 2015

PV conseil de communauté 19 février 2015 Velars-sur-Ouche (pdf - 12,20 Mo)

PV conseil de communauté 19 mars 2015 Gissey-sur-Ouche (pdf - 3,65 Mo)

PV conseil de communauté 8 avril 2015 Sombernon (pdf - 1,77 Mo)

PV conseil de communauté 14 avril 2015 Sombernon (pdf - 8,63 Mo)

PV conseil de communauté 28 mai 2015 Gergueil (pdf - 7,18 Mo)

PV conseil de communauté 25 juin 2015 Sainte-Marie-sur-Ouche (pdf - 7,23 Mo)

PV conseil de communauté 29 septembre 2015 Blaisy-Bas (pdf - 4,70 Mo)

PV conseil de communauté 03 septembre 2015 Lantenay (pdf - 5,72 Mo)

PV conseil de communauté 5 novembre 2015 Gissey-sur-Ouche (pdf - 3,84 Mo)

PV conseil de communauté 3 décembre 2015 Aubigny-les-Sombernon (pdf - 4,42 Mo)

ANNÉE 2014

PV Conseil de communauté 14.01.2014 (pdf - 2,27 Mo)

PV Conseil de communauté 15.01.2014 (pdf - 13,90 Mo)

PV Conseil de communauté 20.02.2014 (pdf - 15,44 Mo)

PV Conseil de communauté 17.04.2014 (pdf - 6,75 Mo)

PV Conseil de communauté 06.05.2014 (pdf - 6,15 Mo)

PV Conseil de communauté 12.06.2014 (pdf - 5,97 Mo)

PV Conseil de communauté 03.07.2014 (pdf - 4,28 Mo)

CR Conseil de communauté 18.09.2014 (pdf - 279,77 ko)

PV Conseil de communauté 16.10.2014 (pdf - 6,31 Mo)

PV Conseil de communauté 13.11.2014 (pdf - 9,76 Mo)

PV conseil de communauté 09.12.2014 (pdf - 7,24 Mo)

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