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Le site est la propriété de la Communauté de Communes Ouche et Montagne (CCOM) dont le siège social est basé :

5 place de la Poste, Pont-de-Pany
21410 Ste-Marie-sur-Ouche
Téléphone : 03 80 49 77 43
Contact : accueil@ouche-montagne.fr

Responsable de la publication

Le directeur de publication est Monsieur Patrick SEGUIN, Président de la CCOM.
Elaboration des contenus : Communauté de Communes Ouche et Montagne

Hébergement

Le site internet est hébergé au sein du DATA Center de la société Aquaray, localisée à Ivry-sur-Seine.

Création du site internet et design

Le présent site a été designé et développé par l’agence Maad, création de sites internet et application web à Dijon.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la Communauté de Communes Ouche et Montagne à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Communauté de Communes Ouche et Montagne. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

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Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Communauté de Communes Ouche et Montagne.

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Communauté de Communes Ouche et Montagne, CANVA.